Dernière modification: 26/05/2026
La directive 2014/34/UE, entrée en vigueur le 20 avril 2016, vise à fournir les exigences auxquelles doivent répondre les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. Par rapport à la précédente directive 94/9/CE, le « processus » à suivre (Nouveau cadre législatif de 2008) menant à la vérification de la conformité des appareils à la directive est mieux clarifié.
Selon le type de matériel (électrique ou non électrique) et la zone ATEX dans laquelle il doit être installé, il est nécessaire ou non qu’un organisme notifié le marque. Le principe appliqué est le suivant :
Matériel électrique Matériel non électrique
Zone 0 (20) Organisme notifié OBLIGATOIRE Organisme notifié OBLIGATOIRE
Zone 1 (21) Organisme notifié OBLIGATOIRE Organisme Notifié OBLIGATOIRE (envoi du dossier technique)
Zone 2 (22) Organisme notifié NON obligatoire NON Organisme notifié NON obligatoire
Les appareils marqués CE adaptés au fonctionnement dans les zones ATEX portent le symbole illustré dans la figure.
Marquage des équipements ATEX
Le marquage des équipements ATEX est une méthode permettant d’identifier les caractéristiques de sécurité et le domaine d’application approprié d’un produit destiné à être utilisé dans des atmosphères explosives. Le marquage se compose de deux parties. La première partie est exigée par la directive, la seconde par les réglementations techniques.
En ce qui concerne la première partie du marquage,
Selon l’annexe II (Directive 2014/34/UE), qui concerne les « Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des équipements et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères potentiellement explosives » , tous les équipements et systèmes de protection doivent être marqués de manière indélébile et identifiable avec au minimum les informations suivantes :
-
nom, nom commercial enregistré ou marque déposée et adresse du fabricant
-
marquage CE (conformément à l’article n° 765/2008)
-
désignation de la série ou du type
-
numéro de série, si disponible
-
année de construction
-
le marquage spécifique de protection contre l’explosion suivi du symbole du groupe d’équipement et de la catégorie
-
pour le groupe d’équipement II, la lettre « G » (concernant les atmosphères explosives causées par des gaz, vapeurs ou brouillards), et/ou la lettre « D » (concernant les atmosphères explosives causées par des poussières). De plus, si nécessaire, ils doivent être marqués avec toutes les informations essentielles à leur utilisation en toute sécurité.
Ces informations sont complétées par un marquage conforme aux normes techniques. Cette deuxième partie du marquage a pour but de fournir une description concise et complète des caractéristiques de protection retenues. Elle comprend notamment:
- le type de protection (par exemple, Ex d, Ex e, Ex t, etc.);
- le groupe de gaz ou de poussières pour lequel l’équipement est conçu;
- la classe de température pour les atmosphères gazeuses, ou la température maximale de surface pour les atmosphères poussiéreuses;
- le niveau de protection de l’équipement (EPL), qui indique le degré de sécurité et permet une corrélation avec les zones d’installation.
La figure en donne un exemple.
Dans leur ensemble, ces informations permettent de vérifier rapidement la compatibilité de l’équipement avec l’environnement prévu et constituent un élément essentiel pour le choix et l’installation corrects des composants dans les applications ATEX.
