Dernière modification: 17/07/2025
La directive 2014/34/UE, entrée en vigueur le 20 avril 2016, vise à fournir les exigences auxquelles doivent répondre les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. Par rapport à la précédente directive 94/9/CE, le « processus » à suivre (Nouveau cadre législatif de 2008) menant à la vérification de la conformité des appareils à la directive est mieux clarifié.
Selon le type de matériel (électrique ou non électrique) et la zone ATEX dans laquelle il doit être installé, il est nécessaire ou non qu’un organisme notifié le marque. Le principe appliqué est le suivant :
Matériel électrique Matériel non électrique
Zone 0 (20) Organisme notifié OBLIGATOIRE Organisme notifié OBLIGATOIRE
Zone 1 (21) Organisme notifié OBLIGATOIRE NON Organisme notifié nécessaire
Zone 2 (22) NON Organisme notifié nécessaire NON Organisme notifié nécessaire
Les appareils marqués CE adaptés au fonctionnement dans les zones ATEX portent le symbole illustré dans la figure.
Marquage des équipements ATEX
Le marquage se compose de deux parties. La première partie est exigée par la directive, la seconde par les réglementations techniques.
En ce qui concerne la première partie du marquage,
Selon l’annexe II (Directive 2014/34/UE), qui concerne les « Exigences essentielles de santé et de sécurité relatives à la conception et à la construction des équipements et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères potentiellement explosives » , tous les équipements et systèmes de protection doivent être marqués de manière indélébile et identifiable avec au minimum les informations suivantes :
-
nom, nom commercial enregistré ou marque déposée et adresse du fabricant
-
marquage CE (conformément à l’article n° 765/2008)
-
désignation de la série ou du type
-
numéro de série, si disponible
-
année de construction
-
le marquage spécifique de protection contre l’explosion suivi du symbole du groupe d’équipement et de la catégorie
-
pour le groupe d’équipement II, la lettre « G » (concernant les atmosphères explosives causées par des gaz, vapeurs ou brouillards), et/ou la lettre « D » (concernant les atmosphères explosives causées par des poussières). De plus, si nécessaire, ils doivent être marqués avec toutes les informations essentielles à leur utilisation en toute sécurité.
