Dernière modification: 10/07/2023
LA QUESTION :
Une quasi-machine doit-elle porter le marquage CE ?
CONSIDÉRATIONS
La plupart des gens connaissent la réponse à cette question : Non, il ne faut pas.
En réalité, cette réponse est trompeuse ! Une machine partiellement achevée n’a pas besoin d’être marquée CE conformément à la directive « Machines », car elle n’est pas conforme à toutes les exigences essentielles de santé et de sécurité applicables et constitue donc, en principe, une « machine dangereuse ». Toutefois, il convient de lire le texte suivant, extrait du Guide 2019 de la directive « Machines » :
[Guide 2019 de la directive 2006/42/CE] Le marquage « CE » apposé sur la machine signifie que la machine est conforme à l’ensemble de la législation européenne applicable exigeant le marquage « CE » […]. Il convient de noter que, bien que les quasi-machines ne doivent pas porter le marquage CE en vertu de la directive « Machines », elles peuvent porter le marquage CE si elles relèvent également d’autres législations pertinentes telles que l’ATEX […].
Normalement, une quasi-machine est livrée avec son propre panneau de commande et son propre équipement électrique : prenons l’exemple d’un robot et de son contrôleur. Dans ce cas, bien que la quasi-machine ne doive pas porter le marquage CE en référence à la directive « Machines », le panneau de commande doit être marqué CE car il relève de la directive « Basse tension » (s’il est alimenté à plus de 50 Vca) et de la directive « CEM ».
CONCLUSIONS
Une quasi-machine équipée de son propre tableau de commande électrique ne porte pas le marquage CE en tant que machine, mais son tableau de commande doit être déclaré conforme à la directive « basse tension » et à la directive « CEM » (c’est-à-dire exempt des risques visés par ces deux directives) et doit donc porter le marquage CE.