Dernière modification: 10/07/2023
LA QUESTION :
Quel comportement faut-il prendre en compte lors de l’évaluation des risques d’une machine ?
CONSIDÉRATIONS :
L’une des phrases parfois utilisées lors de l’évaluation des risques d’une machine est que la machine doit être conçue pour une « personne stupide ». Cette phrase n’est pas vraiment utile, car si une personne pénètre dans un four industriel contenant un morceau de métal à 800°C, nous pouvons dire qu’elle est idiote, mais nous devons empêcher cette situation de se produire, tout en procédant à l’évaluation des risques du four.
Conformément à la directive sur les machines, le fabricant doit analyser tous les comportements attendus qui relèvent de deux catégories :
- Utilisation prévue. Dans une presse à alimentation manuelle, il est normal que l’opérateur doive mettre ses mains sous la presse, afin de placer la pièce de métal à travailler.
- Mauvaise utilisation raisonnablement prévisible. Dans le cas d’un four industriel dont les parois extérieures sont à une température supérieure à 70°C, il n’est pas correct que quelqu’un touche les parois (ce qui signifie qu’il ne s’agit pas d’un comportement intentionnel), mais cela peut être possible, parce que, par exemple, l’agent d’entretien doit travailler près de la paroi pour changer un thermocouple. Dans une machine textile, l’opérateur ne devrait pas toucher le fuseau d’une machine à filer (le fuseau d’une machine textile) ; cependant, il peut le faire pour enlever du coton qui pourrait nuire à la qualité du produit et il le fait avec la machine en marche pour ne pas arrêter la production. Il s’agit dans les deux cas de mauvais comportements mais prévisibles.
Ci-après, le premier principe général de l’évaluation des risques :
[Directive Machines 2006/42/CE] – ANNEXE I – PRINCIPES GÉNÉRAUX
1. Le fabricant d’une machine ou son mandataire doit veiller à ce qu’une évaluation des risques soit effectuée afin de déterminer les exigences de santé et de sécurité qui s’appliquent à la machine. La machine doit ensuite être conçue et construite en tenant compte des résultats de l’évaluation des risques.
Par le processus itératif d’évaluation et de réduction des risques visé ci-dessus, le fabricant ou son mandataire doit :
déterminer les limites de la machine, qui incluent l’usage prévu et tout mauvais usage raisonnablement prévisible de celle-ci, […]
Il ne s’agit pas d’un principe décidé par l’équipe qui a rédigé la directive Machines. Il s’agit plutôt d’un principe général, commun à toutes les directives européennes sur les produits. Voici la formulation importante du Guide bleu (édition 2016) :
[Guide bleu 2016] 2. QUAND S’APPLIQUE LA LEGISLATION D’HARMONISATION DE L’UNION SUR LES PRODUITS ?
[…]
2.7. UTILISATION PRÉVUE/MAUVAISE UTILISATION.
Les fabricants doivent assurer un niveau de protection correspondant à l’usage qu’ils prescrivent pour le produit dans les conditions d’utilisation raisonnablement prévisibles.
En ce qui concerne les activités de surveillance du marché, les autorités de surveillance du marché sont tenues de vérifier la conformité d’un produit :
-
conformément à sa destination (telle que définie par le fabricant) et
-
dans les conditions d’utilisation raisonnablement prévisibles, c’est-à-dire lorsque cette utilisation peut résulter d’un comportement humain licite et aisément prévisible.
Conclusion
La machine doit être sûre lorsqu’elle est utilisée conformément à ce que le fabricant a prévu comme étant un bon comportement . Toutefois, les mauvais comportements , qui peuvent être dus à une raison raisonnablement prévisible, doivent être sûrs et donc être pris en compte dans une évaluation des risques. Cette clarification est essentielle compte tenu de l’importance croissante de la sécurité dans les machines.
Si la machine peut être connectée et, d’une manière ou d’une autre, commandée à distance, il est important d’adopter des précautions qui empêchent d’affecter le système de sécurité et donc de créer une situation dangereuse. Mais jusqu’où ces précautions doivent-elles aller ? En 2021, nous avons assisté à une augmentation des cyberattaques par ce que The Economist a défini comme des « Broadbandits ». Le fabricant de machines doit-il adopter des systèmes de sécurité qui empêcheront les cyberattaques ? La réponse est non. La raison en est qu’il s’agit de comportements illégaux.