Dernière modification: 26/04/2024
La nouvelle édition du Guide de la directive Machines 2006/42/CE a été publiée en octobre 2019. La version anglaise peut être téléchargée à partir du lien sur le côté de la page.
L’un des aspects qu’ils ont essayé de clarifier est lié aux quasi-machines. La définition est la suivante :
[Directive 2006/42/CE relative aux machines] – Article 2 – Définitions
Par « quasi-machine », on entend un ensemble qui est presque une machine mais qui ne peut pas en soi réaliser une application spécifique.
L’exemple classique est celui du robot. Il est construit par ABB, Yaskawa, Fanuc ou d’autres fabricants et vendu à un intégrateur, qui le programme pour l’application spécifique et le place dans une cellule robotisée. Le robot n’a pas été conçu pour une application spécifique, mais il en a une une une fois qu’il a été programmé par l’intégrateur. Le fabricant du robot délivre une déclaration d’incorporation d’une quasi-machine à l’intégrateur qui, après l’avoir installé dans la nouvelle ligne de production, procède au marquage CE de l’ensemble.
Voici ce qu’écrit le guide de la directive « Machines » à ce sujet :
[Guide de la directive « Machines » – 2019] §46 Machines partiellement achevées
À titre d’exemple, les robots industriels sont généralement conçus sans application spécifique jusqu’à ce qu’ils soient incorporés dans la machine finale […]. Le fabricant de la machine finale prend les mesures nécessaires pour que le robot puisse effectuer son application spécifique en toute sécurité au sein de l’assemblage.
Il existe un autre passage important que le Guide de la nouvelle directive « Machines » 2006/42/CE met en exergue pour comprendre le concept de quasi-machine :
[Guide de la directive « Machines » – 2019] §46 Machines partiellement achevées
Une machine qui répond à la définition de l’article 2, point a), trois premiers tirets, de sorte qu’elle peut en soi fonctionner de manière autonome, en effectuant son application spécifique […], mais qui est seulement dépourvue des moyens de protection ou des composants de sécurité nécessaires, tels que les protecteurs, ne doit pas être considérée comme une quasi-machine.
En principe, il n’est pas possible de construire une machine sans certaines protections, « que l’utilisateur mettra ensuite », et de l’appeler « quasi-machine » : dans ce cas, un tel produit relève de la définition de machine et doit porter le marquage CE.
Malheureusement, il existe peu d’exemples aussi clairs. Un exemple plus complexe est celui d’un fabricant de cages de laminage. Le client veut simplement les cages avec tout l’équipement nécessaire (moteurs, centrale hydraulique, etc.), mais il se chargera de l’intégration dans le système de contrôle et de sécurité de son usine. Il est clair que les cages ont une application très spécifique, mais seulement après avoir été équipées d’un système d’automatisation et de sécurité. Le fabricant vendra alors le produit en tant que quasi-machine.
Heureusement, le règlement relatif aux nouvelles machines clarifie la question en modifiant légèrement la définition de la quasi-machine :
[Règlement relatif aux machines] – Article 3 – Définitions
(10) « quasi-machine » : ensemble qui est une machine si ce n’est qu’il ne peut fonctionner en tant que tel pour réaliser une application spécifique et qui est uniquement destiné à être incorporé ou assemblé à une machine ou à d’autres quasi-machines ou équipements, formant ainsi un produit-machine ;
En outre, la précision suivante est apportée dans les considérants :
[Projet de nouvelle directive « Machines » – avril 2021 ] – « considérant que ».
(21) Une quasi-machine est un produit relevant du champ d’application du présent règlement qui doit faire l’objet d’une construction complémentaire afin de pouvoir réaliser son application spécifique, à savoir les opérations bien définies pour lesquelles le produit est conçu. Il n’est pas nécessaire que toutes les exigences du présent règlement s’appliquent aux quasi-machines mais, afin d’assurer la sécurité du produit dans son ensemble, il est néanmoins important que la libre circulation de ces quasi-machines soit garantie au moyen d’une procédure spécifique.
En substance : un petit robot équipé d’un bouton de démarrage et d’arrêt et qui, par exemple, coupe l’herbe d’une pelouse ou aide les gens à marcher correctement (ce qu’on appelle les robots de service) est une machine. Le robot de scorification d’un four de fusion est une machine partiellement achevée, car il doit recevoir des signaux d’interface du reste de l’usine pour fonctionner correctement.
Dans la section des pièces jointes de cette page, vous pouvez télécharger le Guide 2019 de la directive Machines 2006/42/CE.